Jacques Masson-Forestier
Autre nom possible de la personne recherchée:
Jacques Masson
Jacques Forestier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masson-Forestier (Jacques)
Comité national de la musique (CNM)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
IV. - Au titre des personnalités avec voix consultative possédant une compétence particulière
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000583417
(source JORF)
nomination
10 Juin 2000
10/06/2000
De:
Masson-Forestier (Jacques)
Comité national de la musique, CNM
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
IV. - Au titre des personnalités avec voix consultative
possédant une compétence particulière
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000566030
(source JORF)
nomination
25 Avril 1997
25/04/1997
De:
Masson-Forestier (Jacques)
Comité national de la musique (C.N.M.)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
IV. - Au titre des personnalités avec voix consultative possédant une compétence particulière
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000532298
(source JORF)
nomination
18 Mai 1994
18/05/1994